Accompagnement pour déposer une marque

Accompagnement pour déposer une marque

déposer une marque
déposer une marque

Présentation de la mission : Déposer une marque

Après une mission pour déposer une marque, voici mon retour d’expérience.

Par le passé, j’ai déjà déposé plusieurs marques auprès de l’INPI, mais je n’avais encore jamais accompagné un client à le faire.

Je travaillais déjà avec ce client sur d’autres missions. Lors d’une réunion, nous avons identifié qu’il devait déposer une marque, voir aussi un logo.

N’ayant jamais effectué cette démarche, mon client m’a demandé si je maîtrisais le sujet, ce à quoi j’ai répondu oui.

Après échanges et explications des étapes pour déposer une marque, j’ai établi les tâches suivantes :

  1. Identifier les marques déposées par les concurrents directs et indirects
  2. Analyser ces marques : Organisme, entreprise, déposant, choix dans la classification de Nice
  3. Organiser une réunion avec le client pour lui présenter le fruit de ces analyses et :
    1. Recommander le choix de la marque et de son écriture
    2. Conseiller sur les classes de dépôt de marque
    3. Suggérer les choix de paramètres de marque : Type, extension de durée …
  4. Présenter le processus en live
  5. Concevoir un tutoriel vidéo et audio pas à pas en screencast pour que le client puisse le faire lui-même, être mandataire et unique déposant de celle-ci
 
Nous avons donc suivi ces étapes pour déposer la marque du client, puis son logo, auprès de l’INPI afin de protéger la marque en France.

Mon expérience avec le dépôt de marque

En 2016, lors de la création de la société BrainyUP avec mon associé Arnaud Degrave, je me suis renseigné sur le sujet afin de pouvoir déposer notre marque et logo dans les règles de l’art.

Comme pour toute nouvelle démarche, voici mon processus pour me former et appliquer ces nouvelles connaissances dans la foulée :

  • Recherche des bonnes sources d’information. En l’occurrence, il s’agit de l’INPI, EUIPO, WIPO, service-public …
  • Création d’un document synthétique (Google Doc évolutif) qui recense informations principales, sources, outils …
  • Recherche de retours d’expérience, témoignages, forums thématiques …
 
Ce processus suffit en général à connaître les étapes d’une démarche assez simple.
Pour plus complexe, je rajoute de l’autoformation via le E-Learning, visioconférences …
 
Après m’être renseigné sur les étapes à suivre pour déposer une marque en France, Europe ou dans le Monde, j’ai déposé 3 marques : 
  • BrainyUP : Marque principale utilisée par l’entreprise
  • BrainyGames : Marque dédiée aux jeux-vidéo cognitifs que nous avons conçu
  • WikiVids : Marque utilisée pour de courtes vidéos explicatives d’une minute
 
Ces 3 marques sont déposées auprès de l’INPI, donc en France, depuis 2016.
J’ai aussi déposé une autre marque avant, qui n’existe plus depuis. J’en parlerais lors d’un article de blog qui risque d’en étonner plus d’un.

Les étapes pour déposer une marque

étapes pour époser une marque

J’ai suivi les étapes précédemment décrites pour réaliser le dépôt de marque et de logo sur l’INPI.

On peut regroupes ces étapes en 3 groupes de tâches : Analyse, choix et dépôt

Pour l’analyse, j’étais totalement autonome ayant déjà réalisé une étude de marché pour ce client.

Pour le choix, nous avons organisé une réunion avec le client et son équipe afin de présenter l’analyse effectuée puis choisir parmi plusieurs options

Pour le dépôt, le client s’en est chargé afin d’être unique propriétaire et responsable de sa marque, en suivant mon tutoriel vidéo.

Analyse des marques concurrents

Disposant d’une liste quasi exhaustive de concurrents directs, et ayant identifié bon nombre de concurrents indirects, j’ai procédé de la manière suivante :

  1. Recherche de marques sur l’INPI à partir des noms de sociétés de concurrents, noms probables de déposants
  2. Identification des marques concurrentes, analyse de celles-ci (nom, mots clés, déposant, classes, validité …)
  3. Identification de plusieurs marques intéressantes pour le client (nom d’entreprise, sigle …)
  4. Identification des classes de Nice intéressantes pour la marque du client
  5. Étude d’antériorité : Recherche d’éventuelles marques identiques ou similaires aux marques intéressantes précédemment identifiées
    1. Les marques identifiées ne doivent pas empiéter sur la propriété déjà déposée par autrui
    2. En cas de conflit, il faut vérifier que la marque que l’on souhaite déposer ne se positionne pas sur les mêmes classes de Nice que celle déjà existante
  6. Sélection des marques intéressantes et libres pour le client
 
Après analyse, je savais donc quelle marque déposer idéalement, dans quelles classes et conditions.
Vient ensuite la seconde phase : le choix.

Choix de la marque à déposer

La précédente analyse a permis de sélectionner plusieurs noms de marque que le client pourrait déposer.

Il s’agit des marque sles plus intéressantes, percutantes, et surtout possibles à déposer sans empiéter sur une autre marque déjà déposée.

Lors de cette phase, j’organise une réunion avec le client pour lui présenter l’analyse concurrentielle, mes observations et recommandations.

Ensuite, durant la réunion, le client doit faire les choix suivants :

  • Nom de marque : Parmi les noms de marque précédemment identifiés
  • Type de demande : Portée nationale ou internationale
  • Type de marque : Marque verbale, figurative, de couleur, de forme, multimédia …
  • Classes de Nice : Types de produits et les services destinés à être identifiés par votre marque
  • Options : Revendication de priorité, marque de garantie, marque collective, extension de protection à la Polynésie française
 
Pour chaque choix, je présente au client les options en partage d’écran, connecté à mon compte INPI, en suivant le processus de dépôt de marque qu’il devra faire.

Nous débattons de l’impact de chaque décision, le client fait son choix, je le note sur le compte-rendu de réunion.

A la fin de ma simulation du processus de dépôt de marque en direct, nous concluons via un debrief, j’envoie le compte-rendu de réunion par email, puis c’est la fin de cette seconde phase.

La troisième phase sera la dernière : le dépôt de marque par le client

Déposer sa marque sur l'INPI

Pour finir, le client doit déposer lui-même sa marque sur le site de l’INPI pour être à la fois unique mandataire, déposant et propriétaire.

Il aura donc le contrôle total sur sa marque, et sur le compte client de l’INPI : liberté et contrôle.

Je préfère toujours donner toutes les clés au client pour qu’il ne soit pas dépendant de moi sur la durée.

Dans ce cas, la réunion en visioconférences a permis au client de voir toutes les étapes de dépôt du nom de marque.

Il a également accès au compte-rendu qui recense notamment tous les choix réalisés (nom, type, classes …). Il est donc autonome et sait quoi faire.

Pour avoir un outil supplémentaire, nous aurions pu enregistrer la réunion en visioconférence pour qu’il sache quoi faire mais la vidéo aurait duré trop longtemps.

Un montage pour couper les moments inutiles aurait permit de réduire la vidéo, mais il y avait plusieurs personnes qui parlaient, intervenaient, des changements de décisions…

C’est pourquoi, une fois la réunion finie, j’ai opté pour la réalisation d’un tutoriel vidéo :

  • Concis, rapide, efficace. D’une durée de 5 minutes 54 avec beaucoup de cuts au montage
  • En screencast, avec diapositives, de présentation des étapes, choix, et processus à suivre pas à pas sur le site de l’INPI
  • Avec un bon micro, carte vidéo, logiciel d’enregistrement … pour une qualité audiovisuelle optimale
  • Personnalisé avec les données choisies par le client
 
Le dépôt de marque s’est donc effectué rapidement, conformément à toutes les décisions prises après analyse.

Conclusion du retour d'expérience sur le dépôt de marque

Déposer une marque à l’INPI est assez facile, relativement peu coûteux (190€ sans options ou sélection de plus de 3 classes).

Si vous souhaitez déposer une marque, je vous recommande de suivre le processus que je vous ai présenté, ou bien de faire appel à mes services.

Le dépôt de marque en France est plus facile qu’à l’international car l’étude d’antériorité est beaucoup plus rapide à effectuer.

Si vous souhaitez déposer une marque à l’étranger, en Union Européenne ou dans le monde, je vous recommande alors de faire appel à un spécialiste du dépôt de marque via WIPO, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.